Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DONATIEN PIARD

Numéro de dépôt :
3278042
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
Marque figurative de DONATIEN PIARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 2004 par DONATIEN PIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est DONATIEN PIARD domicilié(e) 32 RUE RAYMOND LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONATIEN PIARD domicilié(e) 32 RUE RAYMOND LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278042.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2014.

DONATIEN PIARD a également déposé les autres marques suivantes : NOD , OXYCARBONE


DONATIEN PIARD - 32 RUE RAYMOND LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France


DONATIEN PIARD - 32 RUE RAYMOND LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, logiciels de jeux logiciels (programmes enregistrés). – produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Caractères d'imprimerie, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, peints ou dessinés. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Dessins. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements de cuir ou imitation cuir. Ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sports. Sous vêtements, vêtements de mer ou de montagne. T-shirts, sweet shirts. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livre. Production de film sur bande vidéo ou numérique. Service de photographie, organisation de concours, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Réservation de place de spectacle. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres, films ou musique. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.